Entrepreneur individuel DANIEL SIMARD

ACTIF
70322 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1987, DANIEL SIMARD est une entreprise individuelle basée à 70322, active dans le secteur Élevage de vaches laitières (APE 01.41Z). DANIEL SIMARD fait partie des 11 entreprises du secteur Élevage de vaches laitières à 70322.

📅 Créée en 1987
SIREN
412 449 043
TVA
FR09412449043
APE
01.41Z Élevage de vaches laitières

Siège Social

70240 70322
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
31 decembre 1987
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
41244904300014

Dirigeants (1)

DS
DANIEL SIMARD
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour DANIEL SIMARD

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 412449043 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 412449043 identifie DANIEL SIMARD, située à 70322. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de DANIEL SIMARD ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL SIMARD est 01.41Z — Élevage de vaches laitières. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de DANIEL SIMARD ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL SIMARD est FR09412449043. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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