Entrepreneur individuel DANIEL PETIT

ACTIF
92036 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1982, DANIEL PETIT est une entreprise individuelle basée à 92036, active dans le secteur Code APE inconnu: 60.2P (APE 60.2P). DANIEL PETIT fait partie des 2 entreprises du secteur Code APE inconnu: 60.2P à 92036.

📅 Créée en 1982
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
327 474 896
TVA
FR67327474896
APE
60.2P Code APE inconnu: 60.2P

Siège Social

2 RUE CHARLES ALBAN
92230 92036
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Identité Juridique

Date création
6 septembre 1982
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
32747489600013

Dirigeants (1)

DP
DANIEL PETIT
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Outils de gestion pour DANIEL PETIT

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 327474896 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 327474896 identifie DANIEL PETIT, située à 92036. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de DANIEL PETIT ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL PETIT est 60.2P — Code APE inconnu: 60.2P. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de DANIEL PETIT ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL PETIT est FR67327474896. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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