Entrepreneur individuel DANIEL NOEL

ACTIF

50615 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1970, DANIEL NOEL est une entreprise individuelle basée à 50615, active dans le secteur Culture et élevage associés (APE 01.50Z). DANIEL NOEL fait partie des 2 entreprises du secteur Culture et élevage associés à 50615.

📅 Créée en 1970

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SIREN

402 388 904

TVA

FR75402388904

APE

01.50Z Culture et élevage associés

Siège Social

LE ROND PILLET
50700 50615

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1970
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40238890400011

Dirigeants (1)

DANIEL NOEL

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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CA : 2.4M€

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 402388904 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 402388904 identifie DANIEL NOEL, située à 50615. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de DANIEL NOEL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL NOEL est 01.50Z — Culture et élevage associés. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de DANIEL NOEL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL NOEL est FR75402388904. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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