Entrepreneur individuel DANIEL MOREAU

ACTIF

51592 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1983, DANIEL MOREAU est une entreprise individuelle basée à 51592, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z). DANIEL MOREAU fait partie des 4 entreprises du secteur Culture de la vigne à 51592.

📅 Créée en 1983

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SIREN

327 506 499

TVA

FR10327506499

APE

01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

RUE DU MOULIN
51700 51592

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Identité Juridique

Date création: 1 juin 1983
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 32750649900018

Dirigeants (1)

DANIEL MOREAU

Entrepreneur individuel

Certifications & Labels

Agriculture Bio

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 327506499 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 327506499 identifie DANIEL MOREAU, située à 51592. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de DANIEL MOREAU ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL MOREAU est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de DANIEL MOREAU ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL MOREAU est FR10327506499. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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