Entrepreneur individuel DANIEL MERCIER

ACTIF

75119 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1990, DANIEL MERCIER est une entreprise individuelle basée à 75119, active dans le secteur Autre création artistique (APE 90.03B). DANIEL MERCIER fait partie des 152 entreprises du secteur Autre création artistique à 75119.

📅 Créée en 1990

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SIREN

380 071 795

TVA

FR88380071795

APE

90.03B Autre création artistique

Siège Social

37 RUE BOURET
75019 75119

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Identité Juridique

Date création: 1 juillet 1990
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 38007179500013

Dirigeants (1)

DANIEL MERCIER

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 380071795 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 380071795 identifie DANIEL MERCIER, située à 75119. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de DANIEL MERCIER ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL MERCIER est 90.03B — Autre création artistique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de DANIEL MERCIER ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL MERCIER est FR88380071795. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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