Entrepreneur individuel DANIEL FROMENT

ACTIF

12223 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1979, DANIEL FROMENT est une entreprise individuelle basée à 12223, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). DANIEL FROMENT fait partie des 16 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 12223.

📅 Créée en 1979

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SIREN

408 157 865

TVA

FR24408157865

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

12210 12223

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1979
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 40815786500010

Dirigeants (2)

DANIEL FROMENT

Entrepreneur individuel

DANIEL URBAIN FROMENT

Dirigeant

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 40815786500010

, 12210 ARGENCES EN AUBRAC

APE 01.11Z

Actif

Etablissement

SIRET: 40815786500028

LA COMBRIE, 12210 ARGENCES EN AUBRAC

APE 85.51Z

Actif

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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16 entreprises du même secteur dans cette ville.

M-THERESE GAYGNOT (LAUSSIER)

BERNADETTE POULHES (MAIRINIAC)

12223

GENEVIEVE GONDAL (DOULS)

12223

LIONEL VIGUIER

12223

Entreprises du même secteur — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses Voir l'annuaire →

SOCIETE DE PRODUCTION GRAINIERE

AVIGNON

CA : 19.8M€

SOC COOP AGRICOLE VALLEE RHONE VALGRAIN

LES TOURRETTES

CA : 15.3M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 408157865 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 408157865 identifie DANIEL FROMENT, située à 12223. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de DANIEL FROMENT ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL FROMENT est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de DANIEL FROMENT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL FROMENT est FR24408157865. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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