Entrepreneur individuel DANIEL CUSSAC

ACTIF

34172 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1983, DANIEL CUSSAC est une entreprise individuelle basée à 34172, active dans le secteur Élevage de chevaux et d'autres équidés (APE 01.43Z). DANIEL CUSSAC fait partie des 4 entreprises du secteur Élevage de chevaux et d'autres équidés à 34172.

📅 Créée en 1983

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SIREN

326 867 314

TVA

FR48326867314

APE

01.43Z Élevage de chevaux et d'autres équidés

Siège Social

49 ROUTE DE LODEVE
34080 34172

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1983
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 32686731400014

Dirigeants (1)

DANIEL CUSSAC

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 326867314 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 326867314 identifie DANIEL CUSSAC, située à 34172. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de DANIEL CUSSAC ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL CUSSAC est 01.43Z — Élevage de chevaux et d'autres équidés. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de DANIEL CUSSAC ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL CUSSAC est FR48326867314. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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