Entrepreneur individuel DANIEL CURTET

ACTIF

01295 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1993, DANIEL CURTET est une entreprise individuelle basée à 01295, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). DANIEL CURTET fait partie des 7 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 01295.

📅 Créée en 1993

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SIREN

431 104 124

TVA

FR35431104124

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

LE VILLAGE
01140 01295

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1993
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 43110412400018

Dirigeants (1)

DANIEL CURTET

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 431104124 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 431104124 identifie DANIEL CURTET, située à 01295. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de DANIEL CURTET ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL CURTET est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de DANIEL CURTET ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL CURTET est FR35431104124. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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