Entrepreneur individuel DANIEL CAVAILLE

ACTIF

34162 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1987, DANIEL CAVAILLE est une entreprise individuelle basée à 34162, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z). DANIEL CAVAILLE fait partie des 9 entreprises du secteur Culture de la vigne à 34162.

📅 Créée en 1987

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SIREN

413 638 743

TVA

FR91413638743

APE

01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

27 RUE CAMICHEL
34530 34162

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Identité Juridique

Date création: 31 decembre 1987
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 41363874300018

Dirigeants (2)

DANIEL CAVAILLE

Entrepreneur individuel

DANIEL HENRI JEAN MA CAVAILLE

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 413638743 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 413638743 identifie DANIEL CAVAILLE, située à 34162. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de DANIEL CAVAILLE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL CAVAILLE est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de DANIEL CAVAILLE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL CAVAILLE est FR91413638743. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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