Entrepreneur individuel DANIEL BROSSIERE

ACTIF
48013 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1900, DANIEL BROSSIERE est une entreprise individuelle basée à 48013, active dans le secteur Code APE inconnu: 00.0Z (APE 00.0Z).

📅 Créée en 1900
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SIREN
303 398 705
TVA
FR22303398705
APE
00.0Z Code APE inconnu: 00.0Z

Siège Social

CHEMIN DE LA GARE
48000 48013
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 janvier 1900
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
30339870500010

Dirigeants (1)

DB
DANIEL BROSSIERE
Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour DANIEL BROSSIERE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 303398705 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 303398705 identifie DANIEL BROSSIERE, située à 48013. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de DANIEL BROSSIERE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL BROSSIERE est 00.0Z — Code APE inconnu: 00.0Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de DANIEL BROSSIERE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL BROSSIERE est FR22303398705. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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