Entrepreneur individuel DANIEL BOTTAREL

ACTIF
31287 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1991, DANIEL BOTTAREL est une entreprise individuelle basée à 31287, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). DANIEL BOTTAREL fait partie des 13 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 31287.

📅 Créée en 1991
SIREN
501 018 303
TVA
FR54501018303
APE
01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

1970 ROUTE DE LONGAGES
31410 31287
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 1991
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
50101830300013

Dirigeants (1)

DB
DANIEL BOTTAREL
Entrepreneur individuel

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour DANIEL BOTTAREL

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 501018303 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 501018303 identifie DANIEL BOTTAREL, située à 31287. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de DANIEL BOTTAREL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL BOTTAREL est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de DANIEL BOTTAREL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL BOTTAREL est FR54501018303. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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