Entrepreneur individuel DANIEL BERNARD (LE GUERLET)

ACTIF

Enseigne: LE GUERLET

47300 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2005, DANIEL BERNARD (LE GUERLET) est une entreprise individuelle basée à 47300, active dans le secteur Travaux de montage de structures métalliques (APE 43.99B). DANIEL BERNARD (LE GUERLET) fait partie des 12 entreprises du secteur Travaux de montage de structures métalliques à 47300.

📅 Créée en 2005

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SIREN

480 295 443

TVA

FR35480295443

APE

43.99B Travaux de montage de structures métalliques

Siège Social

83 CHEMIN DE COUEQUE
47310 47300

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Identité Juridique

Date création: 2 janvier 2005
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 48029544300026

Dirigeants (2)

DANIEL BERNARD

Entrepreneur individuel

DANIEL JEAN EUGENE BERNARD (BERNARD)

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 480295443 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 480295443 identifie DANIEL BERNARD (LE GUERLET), située à 47300. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de DANIEL BERNARD (LE GUERLET) ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL BERNARD (LE GUERLET) est 43.99B — Travaux de montage de structures métalliques. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de DANIEL BERNARD (LE GUERLET) ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL BERNARD (LE GUERLET) est FR35480295443. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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