Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-11-18 · Voir les annonces

DANIEL BARBIER ARCHITECTE

ACTIF
SAINT-MARCEL Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, DANIEL BARBIER ARCHITECTE est une SAS, société par actions simplifiée basée à SAINT-MARCEL, active dans le secteur Activités d'architecture (APE 71.11Z). DANIEL BARBIER ARCHITECTE fait partie des 26 entreprises du secteur Activités d'architecture à SAINT-MARCEL.

👥 3-5 salaries salariés 📅 Créée en 2022
SIREN
913 721 122
TVA
FR26913721122
APE
71.11Z Activités d'architecture

Siège Social

6 RUE DU CHAMP PAVE
71380 SAINT-MARCEL
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Identité Juridique

Date création
1 juin 2022
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Effectif
3-5 salaries
SIRET (siège)
91372112200020

Dirigeants (1)

DB
DANIEL GERARD BARBIER
President 65 ans

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-11-18 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
2024-10-08 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE
2023-11-28 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CHALON-SUR-SAÔNE

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour DANIEL BARBIER ARCHITECTE

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 913721122 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 913721122 identifie DANIEL BARBIER ARCHITECTE, située à SAINT-MARCEL. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de DANIEL BARBIER ARCHITECTE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de DANIEL BARBIER ARCHITECTE est 71.11Z — Activités d'architecture. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de DANIEL BARBIER ARCHITECTE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de DANIEL BARBIER ARCHITECTE est FR26913721122. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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