Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-05-09 · Voir les annonces

D2C

ACTIF
SAINT-JEAN-EN-ROYANS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2021, D2C est une SAS, société par actions simplifiée basée à SAINT-JEAN-EN-ROYANS, active dans le secteur Activité des économistes de la construction (APE 74.90A). D2C fait partie des 16 entreprises du secteur Activité des économistes de la construction à SAINT-JEAN-EN-ROYANS.

📅 Créée en 2021
SIREN
901 242 693
TVA
FR46901242693
APE
74.90A Activité des économistes de la construction

Siège Social

1480 ROUTE DU TRAM
26190 SAINT-JEAN-EN-ROYANS
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
2 juillet 2021
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIRET (siège)
90124269300025

Dirigeants (1)

DC
DENIS ANDRE PAUL CAVAT
President 67 ans

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-05-09 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
2025-05-09 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS
2023-09-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour D2C

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 901242693 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 901242693 identifie D2C, située à SAINT-JEAN-EN-ROYANS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de D2C ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de D2C est 74.90A — Activité des économistes de la construction. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de D2C ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de D2C est FR46901242693. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
Carte de visite Factur-X gratuite