Entrepreneur individuel PATRICE DUVERGER

ACTIF

Enseigne: CUSTOM-ROAD

02643 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2004, PATRICE DUVERGER est une entreprise individuelle basée à 02643, active dans le secteur Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé (APE 47.64Z). PATRICE DUVERGER fait partie des 3 entreprises du secteur Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé à 02643.

📅 Créée en 2004

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

309 333 649

TVA

FR19309333649

APE

47.64Z Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé

Siège Social

17 GRAND RUE
02290 02643

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Identité Juridique

Date création: 1 aout 2004
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 30933364900056

Dirigeants (1)

PATRICE DUVERGER

Entrepreneur individuel

Etablissements (3)

Etablissement Siege

SIRET: 30933364900056

17 GRAND RUE, 02290 RESSONS-LE-LONG

APE 47.64Z

Actif

Etablissement

SIRET: 30933364900031

3 RUE DU PORT, 02000 PARGNY-FILAIN

APE 55.4B

Ferme

CUSTOM-ROAD

SIRET: 30933364900049

35 AVENUE DE LA GARE, 02290 RESSONS-LE-LONG

APE 45.32Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 309333649 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 309333649 identifie PATRICE DUVERGER, située à 02643. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de PATRICE DUVERGER ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de PATRICE DUVERGER est 47.64Z — Commerce de détail d'articles de sport en magasin spécialisé. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de PATRICE DUVERGER ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de PATRICE DUVERGER est FR19309333649. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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