Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-04-08 · Voir les annonces

C.T.S. DD

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de C.T.S. DD est 833261993.

Q: Quel est le code APE de C.T.S. DD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de C.T.S. DD est 33.20A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de C.T.S. DD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de C.T.S. DD est FR58833261993. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

Enseigne: CHAUDRONNERIE TUYAUTERIE SOUDURE

BRESSE VALLONS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2017, C.T.S. DD est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à BRESSE VALLONS, active dans le secteur Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie (APE 33.20A). C.T.S. DD fait partie des 5 entreprises du secteur Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie à BRESSE VALLONS.

📅 Créée en 2017

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

833 261 993

TVA

FR58833261993

APE

33.20A Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie

Siège Social

6 ALL LE BARTON
01340 BRESSE VALLONS

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 1 novembre 2017
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège): 83326199300012

Dirigeants (2)

DAVID DONGUY

Membre du conseil de surveillance 55 ans

DAVID DONGUY (DONGUY)

Gérant

Etablissements (1)

Donnees Financieres 2019

Chiffre d'affaires

Résultat net

12K€

Marge nette

Total actif

74K€

Résultat

12K€

Marge

Actif

74K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)

Detail par exercice (2 ans)

Annee	Chiffre d'affaires	Resultat net	Total actif	Total passif	Charges	Effectif
2019	-	11 968 €	73 800 €	-	-	-
2018	-	14 029 €	41 032 €	-	-	-

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

2019

CA - Resultat 11 968 € Actif 73 800 € Passif - Charges - Effectif -

2018

CA - Resultat 14 029 € Actif 41 032 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-04-08 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

2024-03-21 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

2023-03-07 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 833261993 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 833261993 identifie C.T.S. DD, située à BRESSE VALLONS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de C.T.S. DD ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de C.T.S. DD est 33.20A — Installation de structures métalliques, chaudronnées et de tuyauterie. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de C.T.S. DD ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de C.T.S. DD est FR58833261993. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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