Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-02-19 · Voir les annonces

COMNOT

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de COMNOT est 841006067.

Q: Quel est le code APE de COMNOT ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de COMNOT est 63.11Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de COMNOT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de COMNOT est FR04841006067. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

SASSENAGE Entreprise Mise à jour: 19/02/2026

Créée en 2018, COMNOT est une SAS, société par actions simplifiée basée à SASSENAGE, active dans le secteur Traitement de données, hébergement et activités connexes (APE 63.11Z). COMNOT fait partie des 3 entreprises du secteur Traitement de données, hébergement et activités connexes à SASSENAGE.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2018

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

841 006 067

TVA

FR04841006067

APE

63.11Z Traitement de données, hébergement et activités connexes

Siège Social

45 RUE FRANCOIS BLUMET
38360 SASSENAGE

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 24 juin 2018
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 84100606700034

Dirigeants (3)

JDA-G

ASSOCIE

MARC PHILIPPE GILLES

President 65 ans

Commissaire aux comptes titulaire

Etablissements (3)

Etablissement Siege

SIRET: 84100606700034

45 RUE FRANCOIS BLUMET, 38360 SASSENAGE

APE 63.11Z

Actif

Etablissement

SIRET: 84100606700018

15 CHEMIN DES HIRONDELLES, 69570 DARDILLY

APE 63.11Z

Ferme

Etablissement

SIRET: 84100606700026

23 RUE DE LA TUILERIE, 38170 SEYSSINET-PARISET

APE 63.11Z

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-19 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | ComNot | 38360 Sassenage | Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

2026-02-19 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | ComNot | 38360 Sassenage | Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

2025-12-09 Modification

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

2023-11-14 RCS_A

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

Telecharger PDF

Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour COMNOT

Facture Factur-X

Créer une facture électronique conforme.

PDF → Factur-X

Convertir un PDF en Factur-X.

Vérifier Factur-X

Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

PUB

Montblanc Stylos - Cadeaux d'affaires premium

Entreprises à SASSENAGE Voir l'annuaire →

3 entreprises du même secteur dans cette ville.

S.M.M.I. NACELLES ET CHARIOTS

Entreprises du même secteur — Traitement de données, hébergement et activités connexes Voir l'annuaire →

SALESFORCE.COM FRANCE

TESSI DOCUMENTS SERVICES

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 841006067 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 841006067 identifie COMNOT, située à SASSENAGE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de COMNOT ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de COMNOT est 63.11Z — Traitement de données, hébergement et activités connexes. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de COMNOT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de COMNOT est FR04841006067. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Carte de visite Factur-X gratuite