C'NOT'TERROIR

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de C'NOT'TERROIR est 901169003.

Q: Quel est le numéro de TVA de C'NOT'TERROIR ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de C'NOT'TERROIR est FR39901169003. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

BROUE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2019, C'NOT'TERROIR est une Association déclarée basée à BROUE, active dans le secteur Organisation de foires, salons professionnels et congrès (APE 82.30Z). C'NOT'TERROIR fait partie des 4 entreprises du secteur Organisation de foires, salons professionnels et congrès à BROUE.

📅 Créée en 2019

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

901 169 003

TVA

FR39901169003

APE

82.30Z Organisation de foires, salons professionnels et congrès

Siège Social

FERME DE BADONVILLE
28410 BROUE

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Identité Juridique

Date création: 27 mars 2019
Forme juridique: Association déclarée
SIRET (siège): 90116900300018

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 901169003 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 901169003 identifie C'NOT'TERROIR, située à BROUE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de C'NOT'TERROIR ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de C'NOT'TERROIR est 82.30Z — Organisation de foires, salons professionnels et congrès. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de C'NOT'TERROIR ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de C'NOT'TERROIR est FR39901169003. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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