Entrepreneur individuel CLOVIS MALBRANQUE

ACTIF

Enseigne: LE RUCHER DES TILLEULS

95127 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2008, CLOVIS MALBRANQUE est une entreprise individuelle basée à 95127, active dans le secteur Élevage d'autres animaux (APE 01.49Z). CLOVIS MALBRANQUE fait partie des 3 entreprises du secteur Élevage d'autres animaux à 95127.

📅 Créée en 2008

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

503 582 173

TVA

FR49503582173

APE

01.49Z Élevage d'autres animaux

Siège Social

CHEMIN DU BORD DE L'EAU
95000 95127

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 2008
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 50358217300012

Dirigeants (2)

CLOVIS MALBRANQUE

Entrepreneur individuel

CLOVIS OMER MALBRANQUE

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 503582173 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 503582173 identifie CLOVIS MALBRANQUE, située à 95127. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de CLOVIS MALBRANQUE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de CLOVIS MALBRANQUE est 01.49Z — Élevage d'autres animaux. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de CLOVIS MALBRANQUE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de CLOVIS MALBRANQUE est FR49503582173. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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