CIBA EURL

ACTIF
FONTAINE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2002, CIBA EURL est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à FONTAINE, active dans le secteur Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement (APE 31.09B). CIBA EURL fait partie des 9 entreprises du secteur Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement à FONTAINE.

📅 Créée en 2002
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
440 915 775
TVA
FR47440915775
APE
31.09B Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement

Siège Social

RUE PEGOUD
90150 FONTAINE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
15 fevrier 2002
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège)
44091577500017

Dirigeants (1)

JM
JEAN CLAUDE MASSON
Membre du directoire 125 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
Telecharger PDF
Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
Acceder
Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
Voir sur INPI

Outils de gestion pour CIBA EURL

Facture Factur-X
Créer une facture électronique conforme.
PDF → Factur-X
Convertir un PDF en Factur-X.
Vérifier Factur-X
Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

PUB
Montblanc Stylos - Cadeaux d'affaires premium

Entreprises à FONTAINE Voir l'annuaire →

9 entreprises du même secteur dans cette ville.

OPL BYMYCAR
FONTAINE
CA : 70.4M€
RNO BYMYCAR GRENOBLE
FONTAINE
CA : 55.3M€
JEAN LAIN DSA
FONTAINE
CA : 54.3M€
VOESTALPINE AUTOMOTIVE COMPONENTS FONTAINE
FONTAINE
CA : 52.6M€
FMC BYMYCAR GRENOBLE
FONTAINE
CA : 47.0M€
BYMYCAR AUTOMOTIVE
FONTAINE
CA : 35.6M€
SMBA
FONTAINE
CA : 23.5M€
MALLENIUM
FONTAINE
CA : 14.0M€

Entreprises du même secteur — Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement Voir l'annuaire →

ALSAPAN
DINSHEIM-SUR-BRUCHE
CA : 88.0M€
GAUTIER FRANCE
Le Boupère
CA : 84.5M€
PARISOT
SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
CA : 83.7M€
PARISOT INDUSTRIE
SAINT-LOUP-SUR-SEMOUSE
CA : 81.9M€
CBA MEUBLES
PERENCHIES
CA : 55.0M€
FERMOB
SAINT-DIDIER-SUR-CHALARONNE
CA : 53.8M€
TEAM TEX
CHARVIEU-CHAVAGNEUX
CA : 40.3M€
MEUBLES CELIO
LA CHAPELLE-SAINT-LAURENT
CA : 28.2M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 440915775 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 440915775 identifie CIBA EURL, située à FONTAINE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de CIBA EURL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de CIBA EURL est 31.09B — Fabrication d’autres meubles et industries connexes de l’ameublement. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de CIBA EURL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de CIBA EURL est FR47440915775. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
Carte de visite Factur-X gratuite