Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-12-19 · Voir les annonces

CHARNOT STRUCTURES BOIS

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de CHARNOT STRUCTURES BOIS est 844764472.

ACTIF

ROUGEGOUTTE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2019, CHARNOT STRUCTURES BOIS est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à ROUGEGOUTTE, active dans le secteur Ingénierie, études techniques (APE 71.12B).

📅 Créée en 2019

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

844 764 472

TVA

FR36844764472

APE

71.12B Ingénierie, études techniques

Siège Social

2 ROUTE DE CHAUX
90200 ROUGEGOUTTE

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 2 janvier 2019
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège): 84476447200016

Dirigeants (1)

NICOLAS CHARNOT

Membre du conseil de surveillance 39 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-12-19 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

2025-02-18 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

2024-06-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

2023-11-05 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BELFORT

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour CHARNOT STRUCTURES BOIS

Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 844764472 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 844764472 identifie CHARNOT STRUCTURES BOIS, située à ROUGEGOUTTE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de CHARNOT STRUCTURES BOIS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de CHARNOT STRUCTURES BOIS est 71.12B — Ingénierie, études techniques. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de CHARNOT STRUCTURES BOIS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de CHARNOT STRUCTURES BOIS est FR36844764472. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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