Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-06-19 · Voir les annonces

CHAPELLE CONSEILS

ACTIF
L'HAY-LES-ROSES Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2013, CHAPELLE CONSEILS est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à L'HAY-LES-ROSES, active dans le secteur Activités comptables (APE 69.20Z). CHAPELLE CONSEILS fait partie des 40 entreprises du secteur Activités comptables à L'HAY-LES-ROSES.

📅 Créée en 2013
SIREN
791 518 392
TVA
FR38791518392
APE
69.20Z Activités comptables

Siège Social

7 RUE LEFORESTIER
94240 L'HAY-LES-ROSES
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
13 fevrier 2013
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège)
79151839200034

Dirigeants (1)

FC
FABIEN CHAPELLE
Membre du conseil de surveillance 44 ans

Etablissements (3)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-06-19 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
2024-07-09 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL
2023-06-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE CRÉTEIL

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour CHAPELLE CONSEILS

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 791518392 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 791518392 identifie CHAPELLE CONSEILS, située à L'HAY-LES-ROSES. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de CHAPELLE CONSEILS ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de CHAPELLE CONSEILS est 69.20Z — Activités comptables. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de CHAPELLE CONSEILS ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de CHAPELLE CONSEILS est FR38791518392. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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