Annonce BODACC récente : RCS_B

Publié le 2025-12-02 · Voir les annonces

CAPSULE COLMAR

ACTIF
COLMAR Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, CAPSULE COLMAR est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à COLMAR, active dans le secteur Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé (APE 47.62Z). CAPSULE COLMAR fait partie des 1293 entreprises du secteur Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé à COLMAR.

👥 3-5 salaries salariés 📅 Créée en 2022
SIREN
911 021 301
TVA
FR63911021301
APE
47.62Z Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé

Siège Social

7 PLACE JEANNE D'ARC
68000 COLMAR
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
2 mars 2022
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif
3-5 salaries
SIRET (siège)
91102130100013

Dirigeants (2)

FC
FRANCOIS CEARD
Membre du conseil de surveillance 46 ans
SM
SEBASTIEN MARTEL
Membre du conseil de surveillance 48 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-12-02 Modification

Activité: Vente de produits et services de librairie, papeterie, jeux, jouets, et tous autres produits culturels

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR
2025-02-06 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR
2024-03-14 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL JUDICIAIRE DE COLMAR

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour CAPSULE COLMAR

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 911021301 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 911021301 identifie CAPSULE COLMAR, située à COLMAR. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de CAPSULE COLMAR ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de CAPSULE COLMAR est 47.62Z — Commerce de détail de journaux et papeterie en magasin spécialisé. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de CAPSULE COLMAR ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de CAPSULE COLMAR est FR63911021301. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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