BY NC

ACTIF
VAUVERT Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2014, BY NC est une Autre société civile basée à VAUVERT, active dans le secteur Fonds de placement et entités financières similaires (APE 64.30Z). BY NC fait partie des 22 entreprises du secteur Fonds de placement et entités financières similaires à VAUVERT.

📅 Créée en 2014
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
809 023 062
TVA
FR91809023062
APE
64.30Z Fonds de placement et entités financières similaires

Siège Social

380 RUE FERNAND GRANON
30600 VAUVERT
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Identité Juridique

Date création
20 decembre 2014
Forme juridique
Autre société civile
SIRET (siège)
80902306200023

Dirigeants (2)

NC
NICOLAS WILLY CLAPIER
Autre 46 ans
MC
MAURICE ROGER CLAPIER
Autre 75 ans

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Via site INPI
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Actes & Comptes
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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 809023062 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 809023062 identifie BY NC, située à VAUVERT. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de BY NC ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de BY NC est 64.30Z — Fonds de placement et entités financières similaires. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de BY NC ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de BY NC est FR91809023062. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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