Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-11-27 · Voir les annonces

BY 4711

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de BY 4711 est 891021206.

Q: Quel est le code APE de BY 4711 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BY 4711 est 56.10A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de BY 4711 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BY 4711 est FR01891021206. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

Enseigne: L'EDELWEISS

HUEZ Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2020, BY 4711 est une SAS, société par actions simplifiée basée à HUEZ, active dans le secteur Restauration traditionnelle (APE 56.10A). BY 4711 fait partie des 120 entreprises du secteur Restauration traditionnelle à HUEZ.

👥 6-9 salaries salariés 📅 Créée en 2020

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

891 021 206

TVA

FR01891021206

APE

56.10A Restauration traditionnelle

Siège Social

121 ROUTE DE LA POSTE
38750 HUEZ

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Identité Juridique

Date création: 10 novembre 2020
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Effectif: 6-9 salaries
SIRET (siège): 89102120600018

Dirigeants (2)

ALBERT ASSERAF

President 83 ans

MARJORIE ESTHER ASSERAF

Directeur General Delegue 50 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-11-27 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

2025-04-10 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

2024-02-15 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

2023-05-17 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE GRENOBLE

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour BY 4711

Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 891021206 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 891021206 identifie BY 4711, située à HUEZ. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de BY 4711 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BY 4711 est 56.10A — Restauration traditionnelle. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de BY 4711 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BY 4711 est FR01891021206. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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