Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-10-16 · Voir les annonces

BRUYERE

ACTIF
LA FOUILLOUSE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2022, BRUYERE est une SAS, société par actions simplifiée basée à LA FOUILLOUSE, active dans le secteur Programmation informatique (APE 62.01Z). BRUYERE fait partie des 9 entreprises du secteur Programmation informatique à LA FOUILLOUSE.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2022
SIREN
909 982 712
TVA
FR33909982712
APE
62.01Z Programmation informatique

Siège Social

9 ALLEE DU CHENE DE LA DAME
42480 LA FOUILLOUSE
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
14 janvier 2022
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Effectif
1-2 salaries
SIRET (siège)
90998271200012

Dirigeants (1)

RB
REMY ANTOINE BRUYERE
President 33 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-10-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
2024-12-05 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE
2023-12-07 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SAINT ETIENNE

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour BRUYERE

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 909982712 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 909982712 identifie BRUYERE, située à LA FOUILLOUSE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de BRUYERE ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de BRUYERE est 62.01Z — Programmation informatique. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de BRUYERE ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de BRUYERE est FR33909982712. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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