Entrepreneur individuel BRUNO PASQUET

ACTIF

14654 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1986, BRUNO PASQUET est une entreprise individuelle basée à 14654, active dans le secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses (APE 01.11Z). BRUNO PASQUET fait partie des 14 entreprises du secteur Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses à 14654.

📅 Créée en 1986

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SIREN

382 107 704

TVA

FR16382107704

APE

01.11Z Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses

Siège Social

14170 14654

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1986
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 38210770400019

Dirigeants (2)

BRUNO PASQUET

Entrepreneur individuel

BRUNO CHRISTOPHE AMA PASQUET

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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MONIQUE ROBILLARD (GAUBERT)

14654

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CEDRIC BRILLANT (ENTREPRISE CEDRIC BRILLANT)

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SOC COOP AGRICOLE VALLEE RHONE VALGRAIN

LES TOURRETTES

CA : 15.3M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 382107704 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 382107704 identifie BRUNO PASQUET, située à 14654. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de BRUNO PASQUET ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BRUNO PASQUET est 01.11Z — Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de BRUNO PASQUET ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BRUNO PASQUET est FR16382107704. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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