Entrepreneur individuel BRUNO DERVILLE

ACTIF

46042 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1997, BRUNO DERVILLE est une entreprise individuelle basée à 46042, active dans le secteur Boulangerie et boulangerie-pâtisserie (APE 10.71C).

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 1997

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SIREN

411 819 220

TVA

FR03411819220

APE

10.71C Boulangerie et boulangerie-pâtisserie

Siège Social

2 PLACE DE LA CROIX
46000 46042

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Identité Juridique

Date création: 1 avril 1997
Forme juridique: Entrepreneur individuel
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 41181922000012

Dirigeants (2)

BRUNO DERVILLE

Entrepreneur individuel

BRUNO MICHEL JEAN DERVILLE (DERVILLE)

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 411819220 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 411819220 identifie BRUNO DERVILLE, située à 46042. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de BRUNO DERVILLE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BRUNO DERVILLE est 10.71C — Boulangerie et boulangerie-pâtisserie. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de BRUNO DERVILLE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BRUNO DERVILLE est FR03411819220. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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