Annonce BODACC récente : Créations

Publié le 2026-02-24 · Voir les annonces

Entrepreneur individuel BRUN, Pascal

ACTIF

16400 Entreprise Mise à jour: 24/02/2026

Créée en 2026, BRUN, Pascal est une entreprise individuelle basée à 16400, active dans le secteur Commerce de détail de biens d'occasion en magasin (APE 47.79Z).

📅 Créée en 2026

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

101 448 710

TVA

FR09101448710

APE

47.79Z Commerce de détail de biens d'occasion en magasin

Activite declaree: brocantes et antiquités achats/ventes de biens occasions

Source : BODACC

Siège Social

4 Rue de la Tremblaie
16510 16400

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Identité Juridique

Date création: 18 fevrier 2026
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 10144871000018

Dirigeants (1)

PASCAL BRUN

Entrepreneur individuel

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (1 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-24 Créations

[Créations] | BRUN, Pascal | 16510 Verteuil-sur-Charente | Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême | Activite: brocantes et antiquités achats/ventes de biens occasions

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce d'Angoulême

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour BRUN, Pascal

Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 101448710 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 101448710 identifie BRUN, Pascal, située à 16400. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de BRUN, Pascal ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BRUN, Pascal est 47.79Z — Commerce de détail de biens d'occasion en magasin. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de BRUN, Pascal ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BRUN, Pascal est FR09101448710. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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