Annonce BODACC récente : Modifications diverses

Publié le 2026-01-30 · Voir les annonces

BRACHET BATIMENTS

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de BRACHET BATIMENTS est 389283862.

ACTIF

BOUCHET Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1992, BRACHET BATIMENTS est une SAS, société par actions simplifiée basée à BOUCHET, active dans le secteur Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (APE 43.99C). BRACHET BATIMENTS fait partie des 23 entreprises du secteur Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à BOUCHET.

👥 3-5 salaries salariés 📅 Créée en 1992

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SIREN

389 283 862

TVA

FR19389283862

APE

43.99C Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Siège Social

QUA LES GARRIGUES
26790 BOUCHET

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 1 octobre 1992
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Effectif: 3-5 salaries
SIRET (siège): 38928386200016

Dirigeants (4)

YOAN GILLES CEDRIC BRACHET

President 44 ans

PATRICK JOEL RAOUL BRACHET

Directeur General Delegue 70 ans

PATRICK JEAN BRACHET

Directeur General Delegue 70 ans

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-01-30 Modifications diverses

[Modifications diverses] | BRACHET BATIMENTS | Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de Romans

2025-04-24 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

2024-05-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

2023-09-12 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE ROMANS

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour BRACHET BATIMENTS

Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 389283862 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 389283862 identifie BRACHET BATIMENTS, située à BOUCHET. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de BRACHET BATIMENTS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BRACHET BATIMENTS est 43.99C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de BRACHET BATIMENTS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BRACHET BATIMENTS est FR19389283862. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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