Entrepreneur individuel BERTRAND SIMON

ACTIF
97302 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1994, BERTRAND SIMON est une entreprise individuelle basée à 97302, active dans le secteur Activités d'architecture (APE 71.11Z).

📅 Créée en 1994
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
393 219 027
TVA
FR32393219027
APE
71.11Z Activités d'architecture

Siège Social

ROUTE DE SUZINI
97300 97302
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 1994
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
39321902700025

Dirigeants (1)

BS
BERTRAND SIMON
Entrepreneur individuel

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour BERTRAND SIMON

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 393219027 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 393219027 identifie BERTRAND SIMON, située à 97302. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de BERTRAND SIMON ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de BERTRAND SIMON est 71.11Z — Activités d'architecture. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de BERTRAND SIMON ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de BERTRAND SIMON est FR32393219027. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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