Entrepreneur individuel BERNARD RAMOUSSE

ACTIF

43049 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1990, BERNARD RAMOUSSE est une entreprise individuelle basée à 43049, active dans le secteur Élevage de chevaux et d'autres équidés (APE 01.43Z). BERNARD RAMOUSSE fait partie des 10 entreprises du secteur Élevage de chevaux et d'autres équidés à 43049.

📅 Créée en 1990

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SIREN

353 908 429

TVA

FR62353908429

APE

01.43Z Élevage de chevaux et d'autres équidés

Siège Social

LASCOURS
43800 43049

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Identité Juridique

Date création: 1 mars 1990
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 35390842900015

Dirigeants (2)

BERNARD RAMOUSSE

Entrepreneur individuel

BERNARD AUGUSTE RAMOUSSE

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 353908429 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 353908429 identifie BERNARD RAMOUSSE, située à 43049. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de BERNARD RAMOUSSE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BERNARD RAMOUSSE est 01.43Z — Élevage de chevaux et d'autres équidés. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de BERNARD RAMOUSSE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BERNARD RAMOUSSE est FR62353908429. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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