Entrepreneur individuel BERNARD PETIT

ACTIF

11203 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1983, BERNARD PETIT est une entreprise individuelle basée à 11203, active dans le secteur Culture de la vigne (APE 01.21Z). BERNARD PETIT fait partie des 16 entreprises du secteur Culture de la vigne à 11203.

📅 Créée en 1983

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SIREN

427 604 731

TVA

FR69427604731

APE

01.21Z Culture de la vigne

Siège Social

13 RUE PABLO PICASSO
11200 11203

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Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1983
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 42760473100013

Dirigeants (2)

BERNARD PETIT

Entrepreneur individuel

BERNARD THOMAS ERNES PETIT

Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 427604731 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 427604731 identifie BERNARD PETIT, située à 11203. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de BERNARD PETIT ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BERNARD PETIT est 01.21Z — Culture de la vigne. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de BERNARD PETIT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BERNARD PETIT est FR69427604731. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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