Entrepreneur individuel BERNARD PELLOUX

ACTIF

Enseigne: GERANT DE LA SCI MAS DUCANET

30290 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1992, BERNARD PELLOUX est une entreprise individuelle basée à 30290, active dans le secteur Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a. (APE 42.99Z).

📅 Créée en 1992

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SIREN

387 952 591

TVA

FR84387952591

APE

42.99Z Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.

Siège Social

CHEMIN DE GAVANON
30130 30290

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Identité Juridique

Date création: 24 juin 1992
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 38795259100015

Dirigeants (1)

BERNARD PELLOUX

Entrepreneur individuel

Etablissements (2)

GERANT DE LA SCI MAS DUCANET Siege

SIRET: 38795259100015

CHEMIN DE GAVANON, 30130 SAINT-PAULET-DE-CAISSON

APE 42.99Z

Actif

Etablissement

SIRET: 38795259100023

CHEMIN DE GAVANON, 30130 SAINT-PAULET-DE-CAISSON

APE 01.21Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 387952591 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 387952591 identifie BERNARD PELLOUX, située à 30290. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de BERNARD PELLOUX ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BERNARD PELLOUX est 42.99Z — Construction d'autres ouvrages de génie civil n.c.a.. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de BERNARD PELLOUX ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BERNARD PELLOUX est FR84387952591. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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