BATY

ACTIF

Enseigne: SECURI'ROUTE

DOMPIERRE-SUR-YON Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2002, BATY est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à DOMPIERRE-SUR-YON, active dans le secteur Enseignement de la conduite (APE 85.53Z). BATY fait partie des 19 entreprises du secteur Enseignement de la conduite à DOMPIERRE-SUR-YON.

📅 Créée en 2002
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
442 497 079
TVA
FR77442497079
APE
85.53Z Enseignement de la conduite

Siège Social

PL DE LA RESISTANCE
85170 DOMPIERRE-SUR-YON
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Identité Juridique

Date création
12 juin 2002
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège)
44249707900032

Dirigeants

Aucun dirigeant declare dans les registres officiels (INPI/RCS).

Etablissements (3)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
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Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
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Outils de gestion pour BATY

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Entreprises du même secteur — Enseignement de la conduite Voir l'annuaire →

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EVOLUTION GROUP
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CENTRE D'EDUCATION ROUTIERE RHONE ALPES
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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 442497079 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 442497079 identifie BATY, située à DOMPIERRE-SUR-YON. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de BATY ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de BATY est 85.53Z — Enseignement de la conduite. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de BATY ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de BATY est FR77442497079. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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