BATI-ART EURL

ACTIF
BELFORT Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2004, BATI-ART EURL est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à BELFORT, active dans le secteur Code APE inconnu: 45.4M (APE 45.4M). BATI-ART EURL fait partie des 206 entreprises du secteur Code APE inconnu: 45.4M à BELFORT.

📅 Créée en 2004
SIREN
478 605 751
TVA
FR82478605751
APE
45.4M Code APE inconnu: 45.4M

Siège Social

1 AVENUE DE L'ESPERANCE
90000 BELFORT
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
1 septembre 2004
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
SIRET (siège)
47860575100013

Dirigeants (2)

JM
JEAN CLAUDE MASSON
Membre du directoire 125 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Outils de gestion pour BATI-ART EURL

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Entreprises du même secteur — Code APE inconnu: 45.4M

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 478605751 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 478605751 identifie BATI-ART EURL, située à BELFORT. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de BATI-ART EURL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de BATI-ART EURL est 45.4M — Code APE inconnu: 45.4M. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de BATI-ART EURL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de BATI-ART EURL est FR82478605751. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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