BASY

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de BASY est 484731690.

Q: Quel est le code APE de BASY ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BASY est 85.52Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de BASY ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BASY est FR85484731690. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

COURNONSEC Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2002, BASY est une Association déclarée basée à COURNONSEC, active dans le secteur Enseignement culturel (APE 85.52Z). BASY fait partie des 20 entreprises du secteur Enseignement culturel à COURNONSEC.

📅 Créée en 2002

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

484 731 690

TVA

FR85484731690

APE

85.52Z Enseignement culturel

Siège Social

13 RUE DES AIRES
34660 COURNONSEC

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Identité Juridique

Date création: 5 novembre 2002
Forme juridique: Association déclarée
SIRET (siège): 48473169000026

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Etablissements (2)

Etablissement Siege

SIRET: 48473169000026

13 RUE DES AIRES, 34660 COURNONSEC

APE 85.52Z

Actif

Etablissement

SIRET: 48473169000018

91 RUE EMILE BOLLAERT, 75019 PARIS

APE 94.99Z

Ferme

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 484731690 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 484731690 identifie BASY, située à COURNONSEC. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de BASY ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BASY est 85.52Z — Enseignement culturel. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de BASY ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BASY est FR85484731690. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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