Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-02-05 · Voir les annonces

BAL-BAT

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de BAL-BAT est 794464735.

Q: Quel est le code APE de BAL-BAT ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BAL-BAT est 43.99C. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de BAL-BAT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BAL-BAT est FR39794464735. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

VALSERHONE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2013, BAL-BAT est une SAS, société par actions simplifiée basée à VALSERHONE, active dans le secteur Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment (APE 43.99C). BAL-BAT fait partie des 325 entreprises du secteur Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment à VALSERHONE.

👥 1-2 salaries salariés 📅 Créée en 2013

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

794 464 735

TVA

FR39794464735

APE

43.99C Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment

Siège Social

184 RUE GUYENON AUGUSTE
01200 VALSERHONE

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 1 juillet 2013
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
Effectif: 1-2 salaries
SIRET (siège): 79446473500016

Dirigeants (2)

VACIP BALCI

President 50 ans

VACIP BALCI (BALCI)

Président de SAS

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-05 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | BAL-BAT | 01200 Valserhône | Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

2025-02-09 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

2024-02-29 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

2023-01-17 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE BOURG-EN-BRESSE

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour BAL-BAT

Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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SPIE BATIGNOLLES OUTAREX

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 794464735 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 794464735 identifie BAL-BAT, située à VALSERHONE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de BAL-BAT ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de BAL-BAT est 43.99C — Travaux de maçonnerie générale et gros œuvre de bâtiment. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de BAL-BAT ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de BAL-BAT est FR39794464735. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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