Annonce BODACC récente : Radiations

Publié le 2026-02-15 · Voir les annonces

ATS11

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de ATS11 est 852511385.

Q: Quel est le code APE de ATS11 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ATS11 est 43.22A. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de ATS11 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ATS11 est FR60852511385. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

CESSÉE

Nivillac Entreprise Mise à jour: 15/02/2026

Créée en 2019, ATS11 est une Société à responsabilité limitée basée à Nivillac, anciennement active dans Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux (APE 43.22A). Son chiffre d'affaires s'élève à 97K€. ATS11 fait partie des 79 entreprises du secteur Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux à Nivillac.

📅 Créée en 2019 📊 5 entreprises dans ce secteur

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SIREN

852 511 385

TVA

FR60852511385

APE

43.22A Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux

Activite declaree: Plomberie - embellissement

Source : BODACC

Siège Social

37 Impasse Marie Curie
56130 Nivillac

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Identité Juridique

Date création: 22 mai 2019
Forme juridique: Société à responsabilité limitée
Capital social: 3000 €
SIRET (siège): 85251138500019

Dirigeants (8)

YOHANN YVON MARCEL SEROT

Membre du conseil de surveillance 42 ans

BORIS PIHERY

Membre du conseil de surveillance 40 ans

JULIEN JOSNIN

Membre du conseil de surveillance 45 ans

PIERRE-FRANCIS TABARY

Membre du conseil de surveillance 38 ans

JULIEN JEAN JOSNIN

Membre du conseil de surveillance 45 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres 2022

Chiffre d'affaires

97K€

Résultat net

2K€

Marge nette

1.7%

Total actif

125K€

Moyenne secteur

126K€

Médiane secteur

126K€

vs moyenne

÷1.3

Entreprises à Nivillac

97K€

Résultat

2K€

Marge

1.7%

Actif

125K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (3 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-15 Radiations

[Radiations] | ATS11 | 56130 Nivillac | Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de Vannes

2025-04-13 Modification

Activité: Plomberie - embellissement

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

2023-03-24 Comptes annuels

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VANNES

Documents Officiels Gratuit

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Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 852511385 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 852511385 identifie ATS11, située à Nivillac. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de ATS11 ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ATS11 est 43.22A — Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de ATS11 ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ATS11 est FR60852511385. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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