ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est 930848445.

ACTIF

THOIRY Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2024, ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est une SAS, société par actions simplifiée basée à THOIRY, active dans le secteur Activités d'architecture (APE 71.11Z). ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS fait partie des 16 entreprises du secteur Activités d'architecture à THOIRY.

📅 Créée en 2024

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite

Compatible Factur-X 2026

SIREN

930 848 445

TVA

FR28930848445

APE

71.11Z Activités d'architecture

Siège Social

9 ROUTE DE VERSAILLES
78770 THOIRY

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 1 juillet 2024
Forme juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIRET (siège): 93084844500019

Dirigeants (1)

PASCAL BAS

President 65 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

Telecharger PDF

Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS

Facture Factur-X

Créer une facture électronique conforme.

PDF → Factur-X

Convertir un PDF en Factur-X.

Vérifier Factur-X

Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

Traitement 100% local - Aucune donnee stockee

PUB

Montblanc Stylos - Cadeaux d'affaires premium

Entreprises à THOIRY Voir l'annuaire →

16 entreprises du même secteur dans cette ville.

PARC ZOOLOGIQUE ET DE LOISIRS DE THOIRY

SOCIETE ELECTRICITE GENERALE INDUSTRIE RENOVATION SEGIR

Entreprises du même secteur — Activités d'architecture Voir l'annuaire →

SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 930848445 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 930848445 identifie ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS, située à THOIRY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est 71.11Z — Activités d'architecture. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ATELIER D'ARCHITECTURE PASCAL BAS est FR28930848445. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

Carte de visite Factur-X gratuite