Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-08-14 · Voir les annonces

ATCS

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de ATCS est 968503813.

Q: Quel est le code APE de ATCS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ATCS est 25.11Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Q: Quel est le numéro de TVA de ATCS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ATCS est FR29968503813. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

GREZIEU-LA-VARENNE Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1968, ATCS est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à GREZIEU-LA-VARENNE, active dans le secteur Fabrication de structures métalliques et de parties de structures (APE 25.11Z). ATCS fait partie des 4 entreprises du secteur Fabrication de structures métalliques et de parties de structures à GREZIEU-LA-VARENNE.

👥 10-19 salaries salariés 📅 Créée en 1968

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

968 503 813

TVA

FR29968503813

APE

25.11Z Fabrication de structures métalliques et de parties de structures

Siège Social

7 CHEMIN DES MOUILLES
69290 GREZIEU-LA-VARENNE

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 1 janvier 1968
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif: 10-19 salaries
SIRET (siège): 96850381300014

Dirigeants (1)

OLIVIER JEAN RENE PEYSSEL

Membre du conseil de surveillance 57 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres 2024

Chiffre d'affaires

Résultat net

Marge nette

Total actif

2.0M€

Résultat

Marge

Actif

2.0M€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Evolution financiere de ATCS : chiffre d'affaires de 2.2M€ (2016) a 3.3M€ (2019). Resultat net : 141K€ en 2019.

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)

Detail par exercice (9 ans)

Annee	Chiffre d'affaires	Resultat net	Total actif	Total passif	Charges	Effectif
2024	-	-	1 987 404 €	-	-	-
2023	-	-	2 519 499 €	-	-	-
2022	-	-	2 781 853 €	-	-	-
2021	-	-	2 514 357 €	-	-	-
2020	-	-	1 870 798 €	-	-	-
2019	3 322 830 €	140 757 €	1 808 328 €	-	-	-
2018	3 174 105 €	17 709 €	1 911 075 €	-	-	-
2017	2 935 680 €	48 943 €	2 154 466 €	-	-	-
2016	2 183 753 €	123 €	1 711 394 €	-	-	-

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

2024

CA - Resultat - Actif 1 987 404 € Passif - Charges - Effectif -

2023

CA - Resultat - Actif 2 519 499 € Passif - Charges - Effectif -

2022

CA - Resultat - Actif 2 781 853 € Passif - Charges - Effectif -

2021

CA - Resultat - Actif 2 514 357 € Passif - Charges - Effectif -

2020

CA - Resultat - Actif 1 870 798 € Passif - Charges - Effectif -

2019

CA 3 322 830 € Resultat 140 757 € Actif 1 808 328 € Passif - Charges - Effectif -

2018

CA 3 174 105 € Resultat 17 709 € Actif 1 911 075 € Passif - Charges - Effectif -

2017

CA 2 935 680 € Resultat 48 943 € Actif 2 154 466 € Passif - Charges - Effectif -

2016

CA 2 183 753 € Resultat 123 € Actif 1 711 394 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-08-14 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

2024-10-10 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

2024-03-21 Modification

Modification de l'administration.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

2023-11-16 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE LYON

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 968503813 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 968503813 identifie ATCS, située à GREZIEU-LA-VARENNE. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de ATCS ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ATCS est 25.11Z — Fabrication de structures métalliques et de parties de structures. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de ATCS ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ATCS est FR29968503813. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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