ARTS'GOS

ACTIF
47198 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2007, ARTS'GOS est une Association déclarée basée à 47198, active dans le secteur Autres enseignements (APE 85.59B). ARTS'GOS fait partie des 5 entreprises du secteur Autres enseignements à 47198.

📅 Créée en 2007
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
499 838 092
TVA
FR18499838092
APE
85.59B Autres enseignements

Siège Social

SITOIS
47440 47198
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Identité Juridique

Date création
26 mars 2007
Forme juridique
Association déclarée
SIRET (siège)
49983809200025

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Certifications & Labels

ESS

Etablissements (2)

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
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Actes & Comptes
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Outils de gestion pour ARTS'GOS

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 499838092 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 499838092 identifie ARTS'GOS, située à 47198. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de ARTS'GOS ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ARTS'GOS est 85.59B — Autres enseignements. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de ARTS'GOS ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de ARTS'GOS est FR18499838092. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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