Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-07-20 · Voir les annonces

ARTNELL

ACTIF
CHEROY Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1995, ARTNELL est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à CHEROY, active dans le secteur Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques (APE 22.29A).

👥 10-19 salaries salariés 📅 Créée en 1995
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite
Compatible Factur-X 2026
SIREN
399 929 124
TVA
FR10399929124
APE
22.29A Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques

Siège Social

ROUTE DE DOLLOT
89690 CHEROY
Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création
20 janvier 1995
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif
10-19 salaries
SIRET (siège)
39992912400010

Dirigeants (1)

CC
CYRIL GAEL CHAUSSARD-ZAWADZKI
Membre du conseil de surveillance 55 ans

Etablissements (1)

Donnees Financieres 2024

CA
-
Résultat
-
Marge
-
Actif
838K€

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Chiffre d'affaires Resultat net (positif) Resultat net (negatif)
Detail par exercice (9 ans)
2024
CA - Resultat - Actif 837 652 € Passif - Charges - Effectif -
2023
CA - Resultat - Actif 765 377 € Passif - Charges - Effectif -
2022
CA - Resultat - Actif 844 416 € Passif - Charges - Effectif -
2021
CA - Resultat - Actif 819 328 € Passif - Charges - Effectif -
2020
CA - Resultat - Actif 639 231 € Passif - Charges - Effectif -
2019
CA - Resultat - Actif 918 364 € Passif - Charges - Effectif -
2018
CA - Resultat - Actif 853 968 € Passif - Charges - Effectif -
2017
CA - Resultat - Actif 983 107 € Passif - Charges - Effectif -
2016
CA 1 096 904 € Resultat 60 334 € Actif 982 982 € Passif - Charges - Effectif -

Source : Comptes annuels deposes au greffe (INPI)

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-07-20 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
2024-10-09 Modification

Activité: Etude, création, fabrication de produits en métal plastique par thermoformage et en bois destinés notamment à la publicité sur le lieu de vente | Modification survenue sur l'administration.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
2024-06-21 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS
2023-06-13 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE SENS

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
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Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
Voir sur INPI

Outils de gestion pour ARTNELL

Facture Factur-X
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Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Carte

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 399929124 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 399929124 identifie ARTNELL, située à CHEROY. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de ARTNELL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ARTNELL est 22.29A — Fabrication de pièces techniques à base de matières plastiques. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de ARTNELL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de ARTNELL est FR10399929124. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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