Annonce BODACC récente : Dépôts des comptes

Publié le 2026-02-17 · Voir les annonces

ART-TEC

ACTIF
TOURTOUR Entreprise Mise à jour: 06/03/2026

Créée en 2021, ART-TEC est une SAS, société par actions simplifiée basée à TOURTOUR, active dans le secteur Activités d'architecture (APE 71.11Z). ART-TEC fait partie des 3 entreprises du secteur Activités d'architecture à TOURTOUR.

📅 Créée en 2021
Vérifier Factur-X Factur-X gratuite Carte numérique
Compatible Factur-X 2026
SIREN
898 894 985
TVA
FR92898894985
APE
71.11Z Activités d'architecture

Siège Social

159 AVENUE DES ETANGS
83690 TOURTOUR
ART-TEC 100 entreprises du même secteur dans le département
Localisation

Identité Juridique

Date création
1 mai 2021
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
SIRET (siège)
89889498500016

Dirigeants (1)

JN
JOEL JACQUES ALAIN NAVONE
President 73 ans

Etablissements (1)

Etablissement Siege

SIRET: 89889498500016

159 AVENUE DES ETANGS, 83690 TOURTOUR

APE 71.11Z

Actif

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2026-02-17 Comptes annuels

[Dépôts des comptes] | ART-TEC | 83690 Tourtour | Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :
  • ART-TEC
Tribunal: Greffe du Tribunal de Commerce de draguignan Voir sur BODACC.fr
2025-10-10 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :
  • ART-TEC
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN Voir sur BODACC.fr
2024-02-28 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :
  • ART-TEC
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN Voir sur BODACC.fr
2023-03-28 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier ou deuxième alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :
  • ART-TEC
Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE DRAGUIGNAN Voir sur BODACC.fr

Extrait Kbis et documents officiels de ART-TEC Gratuit

Extrait Kbis de ART-TEC

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de ART-TEC, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr
Avis de situation INSEE
Justificatif SIRENE
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Attestation RNE (INPI)
Via site INPI
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Actes & Comptes
Bilans, statuts, PV
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Outils de gestion pour ART-TEC

Facture Factur-X
Créer une facture électronique conforme.
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Vérifier Factur-X
Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

Aperçu fiche PDF Annonces BODACC Annuaire Prix Commerce

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🏆 Top 20 France — Activités d'architecture (71.11Z)

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🥇
HABITAT CONCEPT
DURY
121.3M€
🥈
PATRIARCHE
LE BOURGET-DU-LAC
53.0M€
🥉
SOCIETE HEROUVILLAISE D'ECONOMIE MIXTE POUR L'AMENAGEMENT
CAEN
44.3M€
#4
SPL LYON PART-DIEU
LYON
24.5M€
#5
ATELIER VERTICAL
VILLEJUIF
23.5M€
#6
AIA ARCHITECTES
NANTES
23.2M€
#7
WILMOTTE & ASSOCIES
PARIS 12
23.2M€
#8
GROUPE 6
GRENOBLE
20.1M€
#9
CALQ
PARIS
17.7M€
#10
COMPAGNIE DES VILLAS ET DEMEURES DE FRANCE
POITIERS
17.2M€
#11
FOCH SULLY
ROANNE
16.9M€
#12
IC FRANCE
PARIS
14.5M€
#13
CHABANNE ARCHITECTE
LYON
13.6M€
#14
SOCIETE DE CONCEPTION D'ARCHITECTURE ET D'URBANISME
PARIS
12.9M€
#15
ATELIERS 234
PARIS 12
12.4M€
#16
ARTE CHARPENTIER ARCHITECTES
PARIS
12.3M€
#17
RICHEZ-ASSOCIES
PARIS
11.6M€
#18
CARTA, REICHEN ET ROBERT ASSOCIES, ARCHITECTES-URBANISTES
PARIS
11.6M€
#19
D.G.M. & ASSOCIES
LEVALLOIS-PERRET
11.2M€
#20
KARDHAM ARCHITECTURE
PARIS
10.8M€

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 898894985 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 898894985 identifie ART-TEC, située à TOURTOUR. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de ART-TEC ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ART-TEC est 71.11Z — Activités d'architecture. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de ART-TEC ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de ART-TEC est FR92898894985. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
Comment obtenir le Kbis de ART-TEC ?
Si vous êtes dirigeant de ART-TEC, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.
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