Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de ARCODE est 537891806.

Quel est le code APE de ARCODE ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ARCODE est 71.11Z. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise.

Quel est le numéro de TVA de ARCODE ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ARCODE est FR17537891806. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (SIRENE), INPI (RNE) et BODACC. Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales de toute entreprise française.

Qui sont les dirigeants de ARCODE ?

Les dirigeants de ARCODE incluent : ROSSI, MATRONE (ROSSI). Informations issues du Registre National des Entreprises (INPI).

Quelles sont les annonces légales de ARCODE ?

ARCODE compte 4 annonces publiées au BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Consultez l'historique complet des modifications, procédures et dépôts de comptes.

Comment obtenir le Kbis de ARCODE ?

Si vous êtes dirigeant de ARCODE, vous pouvez obtenir un extrait Kbis gratuit sur MonIdenum.fr (service officiel des Greffes). Pour les tiers, l'attestation RNE délivrée par l'INPI est une alternative gratuite qui certifie l'existence juridique de l'entreprise.

Annonce BODACC récente : Comptes annuels et rapports

Publié le 2025-07-04 · Voir les annonces

ARCODE

ACTIF

COMBLOUX Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2011, ARCODE est une Société à responsabilité limitée (sans autre indication) basée à COMBLOUX, active dans le secteur Activités d'architecture (APE 71.11Z). ARCODE fait partie des 8 entreprises du secteur Activités d'architecture à COMBLOUX.

👥 0 salarié 📅 Créée en 2011

Vérifier Factur-X Factur-X gratuite Carte numérique

Compatible Factur-X 2026

SIREN

537 891 806

TVA

FR17537891806

APE

71.11Z Activités d'architecture

Siège Social

551 ROUTE DE LA CRY-CUCHET
74920 COMBLOUX

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 4 octobre 2011
Forme juridique: Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Effectif: 0 salarié
SIRET (siège): 53789180600037

Dirigeants (2)

MANUELA ROSSI

Membre du conseil de surveillance 49 ans

MANUELA MATRONE (ROSSI)

Gérant

Etablissements (3)

ARCODE Siege

SIRET: 53789180600037

551 ROUTE DE LA CRY-CUCHET, 74920 COMBLOUX

APE 71.11Z

Actif

ARCODE

SIRET: 53789180600011

37 CHEMIN DE L'INDIENNERIE, 69450 SAINT-CYR-AU-MONT-D'OR

APE 71.11Z

Ferme

Etablissement

SIRET: 53789180600029

ALLEE DES HETRES, 69760 LIMONEST

APE 71.11Z

Ferme

Donnees Financieres

Aucune donnee financiere disponible. L'entreprise n'a peut-etre pas depose ses comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (4 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2025-07-04 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

ARCODE

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Voir sur BODACC.fr

2024-12-27 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

ARCODE

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Voir sur BODACC.fr

2023-11-23 Comptes annuels

Les comptes annuels sont accompagnés d'une déclaration de confidentialité en application du premier alinéa de l'article L. 232-25.

Depot : Comptes annuels et rapports

Personnes mentionnees :

ARCODE

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Voir sur BODACC.fr

2023-08-23 RCS_A

Acte : Immatriculation d'une personne morale suite au transfert du siège hors ressort.

Personnes mentionnees :

ARCODE

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY Voir sur BODACC.fr

Extrait Kbis et documents officiels de ARCODE Gratuit

Extrait Kbis de ARCODE

L'extrait Kbis est le document officiel attestant l'existence juridique d'une entreprise commerciale en France, délivré par le Greffe du Tribunal de commerce. Si vous êtes le représentant légal de ARCODE, vous pouvez le télécharger gratuitement et de manière illimitée sur MonIdenum.fr, le portail officiel des Greffes.

Obtenir un Kbis gratuit sur MonIdenum.fr

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

Telecharger PDF

Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour ARCODE

Facture Factur-X

Créer une facture électronique conforme.

PDF → Factur-X

Convertir un PDF en Factur-X.

Vérifier Factur-X

Valider la conformité PDF/A-3.

Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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ARCODE

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Questions fréquentes