Entrepreneur individuel AMELIE RABUEL (AMELIE RABUEL INTERVENANTE TSA)

ACTIF

Enseigne: AMELIE RABUEL INTERVENANTE TSA

01365 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2021, AMELIE RABUEL (AMELIE RABUEL INTERVENANTE TSA) est une entreprise individuelle basée à 01365, active dans le secteur Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés (APE 88.91B). AMELIE RABUEL (AMELIE RABUEL INTERVENANTE TSA) fait partie des 2 entreprises du secteur Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés à 01365.

📅 Créée en 2021

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

901 730 200

TVA

FR01901730200

APE

88.91B Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés

Siège Social

453 ROUTE DU GRAND MOURE
01290 01365

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Identité Juridique

Date création: 1 aout 2021
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 90173020000010

Dirigeants (1)

AMELIE RABUEL

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 901730200 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 901730200 identifie AMELIE RABUEL (AMELIE RABUEL INTERVENANTE TSA), située à 01365. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de AMELIE RABUEL (AMELIE RABUEL INTERVENANTE TSA) ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de AMELIE RABUEL (AMELIE RABUEL INTERVENANTE TSA) est 88.91B — Accueil ou accompagnement sans hébergement d’enfants handicapés. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de AMELIE RABUEL (AMELIE RABUEL INTERVENANTE TSA) ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de AMELIE RABUEL (AMELIE RABUEL INTERVENANTE TSA) est FR01901730200. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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