Entrepreneur individuel ALAIN PASCAL

ACTIF

48061 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1997, ALAIN PASCAL est une entreprise individuelle basée à 48061, active dans le secteur Élevage de chevaux et d'autres équidés (APE 01.43Z).

📅 Créée en 1997

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SIREN

418 497 475

TVA

FR00418497475

APE

01.43Z Élevage de chevaux et d'autres équidés

Siège Social

SALIEGES
48400 48061

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Identité Juridique

Date création: 1 decembre 1997
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 41849747500016

Dirigeants (1)

ALAIN PASCAL

Entrepreneur individuel

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 418497475 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 418497475 identifie ALAIN PASCAL, située à 48061. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de ALAIN PASCAL ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ALAIN PASCAL est 01.43Z — Élevage de chevaux et d'autres équidés. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de ALAIN PASCAL ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ALAIN PASCAL est FR00418497475. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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