Entrepreneur individuel ALAIN PASCAL

ACTIF
13112 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1900, ALAIN PASCAL est une entreprise individuelle basée à 13112, active dans le secteur Activité des médecins généralistes (APE 86.21Z).

📅 Créée en 1900
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Compatible Factur-X 2026
SIREN
310 052 683
TVA
FR35310052683
APE
86.21Z Activité des médecins généralistes

Siège Social

3 ROUTE DE ROGNAC
13880 13112
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Identité Juridique

Date création
1 janvier 1900
Forme juridique
Entrepreneur individuel
SIRET (siège)
31005268300029

Dirigeants (2)

AP
ALAIN PASCAL
Entrepreneur individuel
AP
ALAIN JEAN PASCAL
Dirigeant

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 310052683 ?
Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 310052683 identifie ALAIN PASCAL, située à 13112. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.
Quel est le code APE de ALAIN PASCAL ?
Le code APE (Activité Principale Exercée) de ALAIN PASCAL est 86.21Z — Activité des médecins généralistes. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.
Quel est le numéro de TVA de ALAIN PASCAL ?
Le numéro de TVA intracommunautaire de ALAIN PASCAL est FR35310052683. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.
Comment vérifier les informations d'une entreprise ?
Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.
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