ACBD BASKET

Q: Qu'est-ce que le numéro SIREN ?

Le numéro SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le SIREN de ACBD BASKET est 434722716.

Q: Quel est le numéro de TVA de ACBD BASKET ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ACBD BASKET est FR56434722716. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne.

ACTIF

CHARMOIS Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 2001, ACBD BASKET est une Association déclarée basée à CHARMOIS, active dans le secteur Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire (APE 94.99Z). ACBD BASKET fait partie des 4 entreprises du secteur Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire à CHARMOIS.

📅 Créée en 2001

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SIREN

434 722 716

TVA

FR56434722716

APE

94.99Z Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

Siège Social

4 CHEMIN DU CHAUFOUR
54360 CHARMOIS

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Identité Juridique

Date création: 27 janvier 2001
Forme juridique: Association déclarée
SIRET (siège): 43472271600017

Dirigeants

Les associations ne publient pas systematiquement leurs dirigeants au registre officiel.

Etablissements (1)

Donnees Financieres

Les associations ne publient pas leurs donnees financieres au greffe.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Documents Officiels Gratuit

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Attestation RNE (INPI)

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Entreprises à CHARMOIS

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A.L DEVELOPPEMENT

CHARMOIS

Entreprises du même secteur — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire

BOIS ENVIRONNEMENT SERVICES

CIAP (COOPERATIVE D INSTALLATION EN AGRICULTURE PAYSANNE) DES PAYS DE LA LOIRE OU CIAP PDL

Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 434722716 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 434722716 identifie ACBD BASKET, située à CHARMOIS. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de ACBD BASKET ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de ACBD BASKET est 94.99Z — Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de ACBD BASKET ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de ACBD BASKET est FR56434722716. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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