Annonce BODACC récente : RCS_B

Publié le 2023-07-06 · Voir les annonces

Entrepreneur individuel STEPHANE DUPONT (38 ESPACE VERT)

ACTIF

Enseigne: 38 ESPACE VERT

38553 Entreprise Mise à jour: 10/02/2026

Créée en 1994, STEPHANE DUPONT (38 ESPACE VERT) est une entreprise individuelle basée à 38553, active dans le secteur Autres commerces de détail sur éventaires et marchés (APE 47.89Z).

📅 Créée en 1994

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Compatible Factur-X 2026

SIREN

395 306 467

TVA

FR32395306467

APE

47.89Z Autres commerces de détail sur éventaires et marchés

Siège Social

AVENUE DU LEMAND
38090 38553

Voir sur la carte

Identité Juridique

Date création: 30 mai 1994
Forme juridique: Entrepreneur individuel
SIRET (siège): 39530646700030

Dirigeants (2)

STEPHANE DUPONT

Entrepreneur individuel

STEPHANE CHARLES DUPONT

Dirigeant

Etablissements (3)

38 ESPACE VERT Siege

SIRET: 39530646700030

AVENUE DU LEMAND, 38090 VILLEFONTAINE

APE 47.89Z

Actif

Etablissement

SIRET: 39530646700014

1 AVENUE DU GENERAL DE GAULLE, 91300 MASSY

APE 47.89Z

Ferme

38 ESPACE VERT

SIRET: 39530646700022

56 RUE DU MIDI, 38090 VILLEFONTAINE

APE 47.89Z

Ferme

Donnees Financieres

Les entreprises individuelles ne sont pas tenues de publier leurs comptes annuels.

Source : INPI RNE / Greffe du Tribunal de Commerce

Annonces Officielles (BODACC) (1 annonces)

Voir sur BODACC.fr

Les annonces ci-dessous sont des enregistrements historiques issus du Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales (BODACC). Elles ne refletent pas necessairement la situation actuelle de l'entreprise.

2023-07-06 Modification

Nouvel établissement principal.

Tribunal: GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE DE VIENNE

Documents Officiels Gratuit

Avis de situation INSEE

Justificatif SIRENE

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Attestation RNE (INPI)

Outils de gestion pour STEPHANE DUPONT (38 ESPACE VERT)

Facture Factur-X

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Beneficiaires Effectifs

Depuis juillet 2024, l'acces aux donnees des beneficiaires effectifs est restreint (arret CJUE 2022). Seuls les organismes reglementes, les assujettis LCB-FT (banques, comptables, avocats...) et les personnes justifiant d'un interet legitime peuvent y acceder via le site officiel INPI.

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Questions fréquentes

Qu'est-ce que le numéro SIREN 395306467 ?

Le SIREN est un identifiant unique à 9 chiffres attribué par l'INSEE à chaque entreprise en France. Le numéro 395306467 identifie STEPHANE DUPONT (38 ESPACE VERT), située à 38553. Il est utilisé dans toutes les démarches administratives et commerciales.

Quel est le code APE de STEPHANE DUPONT (38 ESPACE VERT) ?

Le code APE (Activité Principale Exercée) de STEPHANE DUPONT (38 ESPACE VERT) est 47.89Z — Autres commerces de détail sur éventaires et marchés. Ce code est attribué par l'INSEE et identifie le secteur d'activité principal de l'entreprise selon la nomenclature NAF.

Quel est le numéro de TVA de STEPHANE DUPONT (38 ESPACE VERT) ?

Le numéro de TVA intracommunautaire de STEPHANE DUPONT (38 ESPACE VERT) est FR32395306467. Ce numéro est calculé à partir du SIREN et permet les échanges commerciaux au sein de l'Union européenne. Il est obligatoire pour les entreprises assujetties à la TVA.

Comment vérifier les informations d'une entreprise ?

Les informations présentes sur ScanFacture proviennent de sources officielles : INSEE (répertoire SIRENE), INPI (Registre National des Entreprises) et BODACC (Bulletin Officiel des Annonces Civiles et Commerciales). Vous pouvez vérifier le SIREN, le SIRET, l'adresse du siège, les dirigeants et les publications légales.

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